Informations légales obligatoires
Le présent site internet est édité par :
moor-sparrow
Société par actions simplifiée
Capital social : 10 000 euros
Siège social : 12 rue des Halles, 75001 Paris, France
RCS Paris
Courriel : [email protected]
Le directeur de la publication est le représentant légal de la société moor-sparrow.
Ce site est hébergé par :
Un prestataire d'hébergement professionnel établi en France, garantissant la sécurité et la disponibilité du service conformément aux normes en vigueur.
L'ensemble des contenus présents sur ce site (textes, images, graphismes, logos, icônes, vidéos, sons, logiciels) sont protégés par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l'autorisation écrite préalable de moor-sparrow.
Toute exploitation non autorisée du site ou de son contenu sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Les photographies utilisées sur ce site proviennent de banques d'images libres de droits. Les crédits sont attribués conformément aux licences applicables.
Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possible et mises à jour régulièrement. Toutefois, elles peuvent contenir des inexactitudes ou des omissions.
moor-sparrow ne pourra être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'accès au site ou de l'utilisation des informations qu'il contient.
Les liens hypertextes présents sur ce site peuvent renvoyer vers d'autres sites internet. moor-sparrow décline toute responsabilité quant au contenu de ces sites externes.
Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée et au Règlement général sur la protection des données (RGPD), vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement et de portabilité de vos données personnelles.
Pour plus d'informations sur le traitement de vos données personnelles, veuillez consulter notre politique de confidentialité.
Ce site utilise des cookies pour améliorer l'expérience utilisateur. Pour en savoir plus sur l'utilisation des cookies et gérer vos préférences, consultez notre politique des cookies.
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.
Pour toute question relative aux présentes mentions légales, vous pouvez nous contacter :
Dernière mise à jour : janvier 2024